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Lettre Europe Février 2021

Tribune : Contre-pied outre-Manche


Décidément Boris Johnson, le blond échevelé premier ministre de Sa Gracieuse Majesté, est un politique en position bien incohérente.


Après avoir, à travers le Brexit, vanté depuis des années aux Britanniques les vertus de l’indépendance à tout crin, le voilà qui essaye de déplacer son archipel aux antipodes via le traité commercial transpacifique ! Le « Trans-Pacific Partnership Agreement » est un traité multilatéral de libre-échange signé le 4 février 2016, qui vise à intégrer les économies des régions Asie-Pacifique et Amérique pour contrer l’ogre chinois. La Grande-Bretagne, depuis son détachement de l’Europe, a donc dérivé bien loin de nos côtes, dans l’océan Pacifique, aux côtés de l'Australie, du Canada, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle-Zélande, de Singapour et du Viêt Nam... Les États Unis s’en sont pour leur part retirés en 2018.


Il est aussi de plus en plus difficile à « l’indépendante » Grande-Bretagne de résister aux volontés « indépendantistes » de l’Écosse et de l’Irlande du nord. L’Écosse, qui a voté contre le Brexit à 62%, ne cesse de réclamer son indépendance au nom des mêmes principes que ceux qui ont guidé la sortie de l’UE pour le Royaume Uni. Selon le dernier sondage en décembre 2020, 58% des Écossais soutiennent désormais une rupture avec le Royaume-Uni. Le Brexit n'est pas la seule raison de cette évolution. La Covid-19 est aussi passée par là. Récemment un sondage réalisé par Ipsos créditait la première ministre écossaise, l'indépendantiste Nicola Sturgeon, d'un "très fort" soutien du public, satisfait à 72% de sa gestion de la pandémie. Ce qui diffère largement des scores de « Bo-Jo » concernant sa prise en charge erratique de la maladie. De plus, pour les indépendantistes, Londres a trahi la confiance des Écossais, ignorant la promesse faite en 2014 de respecter leurs droits comme citoyens européens s’ils demeuraient au sein du Royaume-Uni. Après les élections régionales de mai 2021, une forte victoire du parti indépendantiste renforcera très vraisemblablement la pression sur Londres pour accepter un deuxième référendum, déjà surnommé "indyref2".


En ce qui concerne l’Irlande du nord, en signant les accords du Vendredi Saint en 1998, le gouvernement de Sa Majesté s’était engagé à convoquer un référendum sur la réunification de l’Irlande dès lors que les sondages suggéreraient que cette idée puisse l’emporter. Or, lors des dernières élections de décembre 2020, les Nord-Irlandais ont élu moins de députés unionistes protestants (8) que de républicains-nationalistes catholiques (9, dont 7 du Sinn Fein, la branche politique de l’IRA). Lesquels, alliés à « Alliance », le parti anti-Brexit arrivé en troisième place, prônent une évolution vers la réunification de l’Irlande.


Le Brexit pourrait bien sonner la fin de l’intégrité du Royaume, et pour l’UE, un départ et deux retours futurs. A suivre …



Charles-Antoine Roussy, président de la Maison de l’Europe de Nîmes


Europe, l'Etat de droit : la création d'un Parquet européen



Lutter contre les escroqueries aux subventions européennes rapporterait 3 milliards d’€ par an, lutter contre les fraudes à la TVA intracommunautaire quelque 50 milliards d’€. Pas à négliger en matière de ressources propres pour l’Union Européenne ! Le Parquet européen qui vient d’être créé sera un outil puissant dans cette lutte.

En 1988 a été créé, au secrétariat général de la Commission européenne, l’Unité de coordination de lutte anti-fraude (UCLAF), remplacée en 1999 par l’Office européen de lutte anti-fraude (OLAF), muni d’un pouvoir d’enquête indépendant, mais n’émettant que des « recommandations », que les États membres sont ensuite libres de suivre ou non.


Officiellement inscrit dans le traité de Nice (2001), puis dans celui de Lisbonne (2007), toujours soutenu par le Parlement européen, un Parquet européen devient opérationnel en 2021, sous forme d’une « coopération renforcée » à laquelle tous les États membres de l’UE sauf cinq pour le moment (Danemark, Hongrie, Irlande, Pologne, Suède) ont choisi de participer.

Le Parquet européen mènera en toute indépendance des enquêtes transfrontières sur des fraudes concernant des fonds de l’UE, c’est-à-dire qu’il pourra poursuivre leurs auteurs en justice au niveau national (à ce stade, le projet ne prévoit pas la création d’un tribunal européen).

Après l’adoption en France au Sénat le 3 mars 2020, puis à l’Assemblée nationale le 8 décembre (seul le groupe de La France Insoumise a été hostile au projet, y voyant un « abandon de souveraineté »), est ainsi créée une institution supranationale en matière de justice pénale.

La liste des infractions : fausses déclarations, détournement de subventions, fraudes à la TVA, corruption … pourrait être étendue au terrorisme, voire aux crimes environnementaux.



Le Parquet européen a son siège à Luxembourg. Le 16 octobre 2019 la responsabilité de procureure générale de ce Parquet a été confiée pour un mandat de 7 ans non renouvelable, d’un commun accord entre le Parlement européen et le Conseil de l’UE, à Laura Codruta Kövesi, icône roumaine de la lutte anticorruption, reconnue pour ses compétences et son courage. Elle devra coopérer avec ses partenaires européens, nationaux et internationaux (Europol, Eurojust, OLAF), ainsi qu’avec les pays européens qui ne participent pas, et avec les pays tiers, tout en garantissant la cohérence d’un ensemble de procureurs dont le règlement garantit l’indépendance.

En juillet 2020, a été désigné pour six ans un collège de 22 procureurs européens, un par État prenant part à ce Parquet.


Par ailleurs, la Commission européenne a publié récemment un premier rapport à l’échelle de l’UE sur l’État de droit couvrant quatre grands domaines : les systèmes de justice nationaux, la lutte contre la corruption, le pluralisme et la liberté des médias, ainsi que des questions institutionnelles liées à l’équilibre des pouvoirs essentiel à un système efficace de gouvernance démocratique.


Source : Sauvons l’Europe, 14 janvier 2021


Dernières nouvelles de la démocratie européenne : les ICE



On ne l’évoque pas souvent, et s’il fallait compter sur les grands médias pour nous en parler, on l’oublierait carrément. Le traité de Lisbonne a donné force de loi à la possibilité, pour un collectif de citoyens, de demander à la Commission européenne de préparer un texte sur un sujet considéré comme non traité, ou mal traité, par la législation en vigueur. Cela porte un nom tout simple : ICE, pour Initiative Citoyenne Européenne (article 11-4 du Traité sur l’Union européenne).


Bien sûr, des conditions sont requises : le nombre de pétitionnaires (au moins un million de signatures de citoyens européens), leur représentativité (au moins un quart des pays membres, avec un nombre minimum de signataires pour chaque pays, par exemple 55 700 pour la France) ; et surtout, la question doit impérativement porter sur une compétence européenne.


Les modalités de mise en œuvre de ces ICE ont été définitivement arrêtées par le Parlement européen le 15 décembre 2010 (par 628 voix sur 751 !), et ses modalités définitives arrêtées le 15 avril 2012. La Commission a depuis pris certaines mesures pour les simplifier. Ce dispositif va donc bien au-delà d’un simple droit de pétition, lequel continue d’exister tout à fait normalement : le Parlement européen a notamment vocation à recueillir des pétitions et à les transmettre à la Commission (article 227 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne).


Il convient de préciser qu’une Initiative Citoyenne Européenne, même recevable (par son objet) et régulière (par sa constitution), et donc « enregistrée » (c’est le terme utilisé), n’oblige pas automatiquement la Commission à élaborer des propositions. C’est fort heureux, car on trouvera inévitablement des initiatives pouvant conduire, si elles étaient suivies d’effet, à des régressions (exemple : l’initiative « Un de nous », à laquelle la Commission a refusé de donner suite après l’avoir quand même enregistrée et examinée. Cette initiative était en fait portée par des milieux et des groupes anti-avortement).


Pour tout savoir sur les ICE déposées, rejetées, en cours de collecte, en cours d’examen, taper « Initiative citoyenne européenne » sur n’importe quel moteur de recherche, toute l’information est disponible. Le volet dédié aux ICE du site de l’Union européenne donne directement toutes ces informations et permet très facilement de signer pour soutenir les ICE qui sont en cours de collecte des signatures : https://europa.eu/citizens-initiative/_fr





Mais restons dans l’actualité brûlante, pour signaler la dernière venue dans ce paysage : l’initiative citoyenne « Droit aux vaccins et aux traitements » (site Internet : noprofitonpandemic.eu) est en début de collecte des signatures pour soustraire la fabrication et la diffusion des vaccins contre le Covid-19 aux lois du marché et de la propriété industrielle ; l’idée serait, pour ce vaccin-là en tout cas (il ne s’agit pas de révolutionner tout le système), de renoncer au monopole des brevets en permettant aux laboratoires du monde entier de produire des vaccins localement.


En l’état actuel, les pays riches posséderont dans quelques mois assez de doses pour vacciner trois fois leur population, alors que de nombreux pays dits à revenus faibles ou intermédiaires n’en auraient même pas assez pour vacciner leurs soignants. La People’ Vaccine Alliance, à l’origine de la démarche (regroupement de grandes organisations humanitaires), a lancé la collecte des signatures le 30 novembre 2020. Au 1er février 2021, seulement 57 559 signatures ont pu être recueillies (c’est en France qu’il y en a eu le plus, mais en proportion de la population ce sont de loin les citoyens de la Belgique qui ont été les plus actifs).


Mais la règle prévoit que les promoteurs de cette ICE disposent encore de quatorze mois pour obtenir les 942 441 signatures manquantes. Nous en reparlerons.


La politique de cohésion en Occitanie et en Lozère : un dossier réalisé par la Maison de l'Europe

« La politique de cohésion européenne en Lozère : bilan 2014 – 2020 et perspectives 2021 - 2027 »

Le webinaire du 19 janvier sur Zoom et Facebook Live de la Maison de l’Europe de Nîmes


La politique européenne de cohésion reste largement méconnue et les citoyens sont peu conscients de l’apport de cette politique dans leur région.

Cela bien que l’Union européenne soit très présente dans notre quotidien avec la libre circulation, la monnaie unique, la protection de l’environnement et la lutte contre le changement climatique, ou plus simplement la carte européenne d’assurance maladie ou le numéro d’urgence 112.


C’est pour faire mieux connaître cette politique de cohésion que la Maison de l’Europe de Nîmes, Centre d’information Europe Direct Bas Rhône – Cévennes, a organisé ce webinaire en collaboration avec le Département de la Lozère et la Région Occitanie, avec le soutien de la Direction générale Régio de la Commission européenne.




Après une courte introduction de Guillaume Delorme, directeur de l'ingénierie, de l'attractivité et du développement du Département de la Lozère sur les 4 fonds qui financent la politique de cohésion européenne et sur le bilan en Lozère sur les 7 dernières années (voir aussi l’interview plus loin), trois responsables de structures ou de projets en Lozère ont présenté les projets qu’ils ont pu réaliser grâce aux financements européens :

v Richard Scherrer, délégué territorial Massif Causses Gorges du Parc national des Cévennes a présenté la rénovation de l'éclairage public sur le territoire du Parc pour obtenir le label Réserve Internationale de Ciel Étoile. Résultat : moins de pollution lumineuse (qui perturbe les animaux et… les amateurs d’astronomie) et une importante économie d’énergie.

v Herminie Gravier, chargée de mission Pôle pleine nature Mont Lozère au syndicat Mixte d'Aménagement du Mont Lozère a présenté les travaux réalisés pour ce Pôle pleine nature au bénéfice d’une fréquentation touristique respectueuse de l’environnement, grâce au FEDER (Fonds européen de développement régional) « Massif central », qui couvre plusieurs régions.

v Dominique Jeux, Directeur du Greta de la Lozère ainsi que deux de ses collègues ont ensuite présenté l’École numérique qui a vu le jour en Lozère grâce au financement du Fonds social européen. Un projet dont les aspects innovants ont été soulignés par Vincent GATIN, responsable de Lozère Développement.

Ces trois témoignages ont montré comment la politique de cohésion européenne est un levier financier important pour soutenir une dynamique territoriale.


En deuxième partie du webinaire, nous avons accueilli Stéphane N’Guyen, Directeur de la Direction Europe de la Région Occitanie. Il a notamment présenté les perspectives du nouveau cadre budgétaire 2021 – 2027 en Occitanie. Une grande partie de son interview a été transcrite dans le dossier qui suit.

Un grand merci à tous les participants pour la qualité et la clarté de leurs présentations et le bon déroulement technique de ce webinaire, alors qu’ils intervenaient depuis plusieurs lieux.


Vous pouvez retrouver ce webinaire sur https://www.youtube.com/watch?v=z6K6Bw8iSrw


Pour télécharger et consulter le dossier « L'Europe en Occitanie » :


Dossier Europe en Occitanie et Lozère
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Partir en balade autour du Canigou grâce au programme européen Interreg




«Les balcons du Canigó», itinéraire qui traverse les balcons nord du Canigou, de Millas à Prades. Au fil du chemin, le Canigó raconte l’histoire de cette terre habitée et des paysages traversés.



EMbleMatiC : un projet européen exemplaire autour du tourisme durable


En 2013, suite à l’accueil de délégations grecque, bulgare, italienne, espagnole et française sur son territoire dans le cadre d’un programme LEADER, le Grand Site de France du Massif du Canigó a initié, en lien avec le Grand Site de France Concors Sainte Victoire, un réseau regroupant des sommets emblématiques méditerranéens. L’objectif était de travailler sur des problématiques communes : préservation de l’environnement, valorisation du patrimoine, mobilité douce, développement touristique durable…


Ce réseau s’est ensuite renforcé et structuré avec le projet EMbleMatic « Les montagnes emblématiques méditerranéennes comme destinations côtières d'excellence », financé dans le cadre du programme européen Interreg-Med, avec le massif du Canigó -ou Canigou- comme chef de file.

Les équipes de neuf sites de montagnes emblématiques réparties sur 5 pays du pourtour méditerranéen (avec le massif du Canigó et la Montagne Sainte Victoire en France, les montagnes Olympe et Ida en Grèce, Bergueda et Serra de Tramuntana en Espagne, Etna et Gran Sasso en Italie, et enfin Cika en Albanie) se sont ainsi régulièrement retrouvées entre 2016 et 2019 lors de rencontres et ateliers de travail, s'attachant à relever un défi commun : mettre en place et tester une nouvelle offre touristique basée sur la singularité de ces montagnes d'exception, en intégrant les questions de préservation de l’environnement, valorisation du patrimoine et mobilité douce.



Ces neuf sites ont d’abord effectué un travail sur la définition de leurs valeurs communes et de ce qui faisait leur singularité. L’idée étant ensuite d'œuvrer à un rééquilibrage des flux touristiques depuis les zones littorales ou les sommets très fréquentés, vers les arrière-pays des montagnes, et d’améliorer les retombées économiques pour les territoires, en impliquant les habitants et les acteurs locaux.


Le projet a permis d’expérimenter une nouvelle forme d'offre de tourisme durable avec la création d’éco-itinéraires. Tout au long de ces circuits de découverte, les visiteurs sont ainsi invités à découvrir les singularités des territoires traversés et les activités proposées par les habitants et les prestataires locaux.


Chaque éco-itinéraire propose un itinéraire ou un groupe d’itinéraires à travers l’arrière-pays de ces montagnes. Au cours de ce parcours à pied, à vélo ou à cheval, ou en utilisant les transports en commun, le promeneur a la possibilité d’explorer les singularités des lieux et de découvrir des activités, des créations et des festivités proposées par leurs habitants. Tous les itinéraires sont parfaitement intégrés dans les paysages.


Les balcons du Canigó


Le Canigó impose naturellement sa silhouette, accrochant les regards et les imaginations des hommes au cours des siècles et depuis des points très éloignés, des confins de Barcelone jusqu'à Marseille. Il s'est imposé si profondément dans l'imaginaire des peuples qu'on l'a longtemps considéré comme la plus haute montagne des Pyrénées. Cette implantation géographique particulière explique le pouvoir symbolique et la fascination qu'il exerce encore aujourd’hui. Si sa situation de montagne littorale en fait la boussole des marins, il fédère, par-delà les frontières, les habitants de tout un peuple, le peuple catalan, qui le considère comme sa montagne sacrée.


La randonnée catalane permet de parcourir les balcons nord du Canigó, de Millas à Prades, sur 68 kilomètres. Le parcours propose un itinéraire principal, l’Itinéraire des Belvédères, enrichi par la possibilité de réaliser neuf boucles reliant différentes communes de la vallée de la Têt. Des belvédères aménagés ponctuent la balade. Chacun peut composer sa randonnée en fonction de ses envies, de son niveau et du temps dont il dispose, pouvant ainsi découvrir des paysages différents, des lieux chargés d’histoire, des savoir-faire ancestraux.


Au fil du chemin, le Canigó raconte l’histoire de cette terre habitée et des paysages traversés. De nombreux petits villages de caractère et ayant préservé une esthétique et une cohérence locale ponctuent ces lignes panoramiques (Eus, Marcevol, Belesta, Coustouges, St Laurent-de-Cerdans, …). Peu étendus et peuplés, ils sont le support d’un patrimoine, d’une culture et de savoir-faire.

Signalétique, guides topographiques et offres de service permettent au voyageur de découvrir toutes les facettes des balcons du Canigó.


Coût total du projet, chiffres clés


Programme EMbleMatic « Les montagnes emblématiques Méditerranéennes comme destinations côtières d'excellence » :

Coût total : 2 975 600 €

Financement FEDER : 2 402 200 €


Les balcons du Canigó

Coût total :115 900 € (dont 49 700 € d’investissement)

Financement UE (Interreg-MED) : 98 500€


Le Programme Interreg MED est un programme européen de coopération transnationale réunissant 13 pays. Il est très majoritairement financé par le FEDER et complété par les Etats partenaires. Il finance des projets de coopération développés et gérés par des organismes publics, et dans certains cas par des entités privées, dans les régions du nord de la Méditerranée. Ainsi, les projets cofinancés par le Programme doivent porter sur les thématiques suivantes : croissance bleue, croissance verte, innovation sociale et industries créatives et culturelles, efficacité énergétique dans les bâtiments publics, transports à faibles émissions de carbone, énergies renouvelables, tourisme côtier et maritime durable, protection de la biodiversité.


Vidéo « Les balcons du Canigó » : https://www.youtube.com/watch?v=E6FJjDGrNfM


Maison de l'Europe de Nîmes - Agenda février 2021


Mercredi 3 février, 13h30 – 16h30

Formation au départ en stage Erasmus en Grèce

En préparation du départ de 9 jeunes des Missions Locales Jeunes Grand Avignon et Comtat Venaissin en Grèce fin février, nous animons une formation sur la Citoyenneté européenne et travailler à l’étranger.

  • Mission locale du Grand Avignon, 2 Rue François Ier, Avignon


Vendredi 5 février 9h00

Vers une défense européenne commune ?

Intervention au Collège Feuchères dans le cadre du contrat Kiosque Europe avec ce collège

  • 3 Avenue Feuchères, Nîmes


Mardi 9 février, 18h00

Réunion d’information : Bouger en Europe

La Maison de l’Europe invite chaque mois tous les jeunes du département du Gard à une réunion d’information sur les dispositifs européens pour les mobilités des jeunes (échanges, études, stages, volontariat, ...)

  • Solidarités Jeunesses, 8 rue de la Chapelle, Beauvoisin


Jeudi 11 février, 11h00

Ecole ambassadrice du Parlement européen : Lycée Paul Langevin à Beaucaire

Le Bureau de liaison du Parlement européen en France invite les centres Europe Direct à collaborer davantage avec les Écoles ambassadrices du Parlement européen. Réunion de travail pour organiser cette collaboration.

  • 21 rue de la Redoute, Beaucaire


Vendredi 12 février, 10h-17h

Mobilité européenne : Lycée Emmanuel d'Alzon

Quatre interventions au Lycée Emmanuel d'Alzon (classes de première et seconde Bachibac, et deux classes de terminale) dans le cadre du contrat Kiosque Europe.

  • 11, rue Sainte-Perpétue


Mardi 16 février, 18h

Réunion d'information : Partir à l'étranger

Réunion sur les possibilité de départ à l'étranger dans le cadre du volontariat européen, de projets de solidarité, de stages, emplois...

  • Zoom, Inscription obligatoire : volontaire@maison-europe-nimes.eu


Samedi 27 février

Stage Erasmus, départ en Grèce des 9 jeunes des Missions locales Grand Avignon et Comtat Venaissin


Jeudi 4 mars, 10h30

Eco - citoyen européen

Rencontre en visio entre lycéens allemands et français au sujet du développement durable, juste un an après la proposition du projet de loi Climat pour l’Union européenne, avec pour objectif la neutralité carbone en 2050.

  • Zoom, les professeurs intéressés peuvent inscrire leurs classes ou leurs élèves : info@maison-europe-nimes.eu


Jeudi 4 mars 16h00

Conseil d’administration de la Maison de l’Europe de Nîmes

  • Maison de l’Europe de Nîmes, 46 rue de la République, Nîmes

Groupes de langues : une préparation à toutes les éventualités de contraintes sanitaires


Un nouveau confinement n’est pas exclu par les autorités : la Maison de l’Europe est prête et proposerait alors des cours en distance aux groupes de langues.


Des formations à l’outil informatique choisi pour des cours en distance ont été faites pour nos formateurs ainsi que des échanges sur les divers supports pédagogiques disponibles. Pour le moment notre structure et nos locaux nous permettent de continuer les cours en présentiel grâce à un nombre limité de participants par groupe. Nous avons pu réorganiser les horaires de presque tous les cours pour qu’ils se terminent bien avant le couvre-feu et nous sommes très heureux d’accueillir chaque jour les participants. D’autres associations n’ont pas eu cette chance et ont dû se résoudre à suspendre leurs cours.


Nous espérons évidemment pouvoir continuer dans ces conditions mais nous nous sommes organisés pour pouvoir offrir aux participants une bonne continuité dans la formation quelles que soient les évolutions des contraintes sanitaires.