Normes européennes: qu'est-il réellement?

Jeudi 20 février à 18 h, à la Maison de l'Europe, le Mouvement européen du Gard organise une présentation-débat sur les normes européennes. Pourquoi ?

Souvent, nous entendons « L’Europe nous embête avec toutes ces normes, on ne peut plus rien faire: plus de fromages au lait cru, tous les fruits et légumes doivent avoir la même forme et ils ont moins de goût...».

Qu'est-ce qu'une norme? La norme définit des caractéristiques de biens ou de services, ou encore d'aménagement de lieux, qui doivent être respectées dans un ensemble géographique défini: un Etat ou certaines zones de cet Etat, un ensemble d'Etats, voire le monde entier. L'objectif est de garantir aux utilisateurs une sécurité, une facilité d'utilisation ou une durabilité d'usage, ainsi que de faciliter le commerce de biens et de services: quel que soit le point de vue, l’effort de normalisation profite au consommateur final.

Récemment est apparue une nouvelle dimension : la norme vise désormais aussi à protéger l’environnement. Et il y a un début d'extension à des normes sociales encadrant la manière dont les biens ont été fabriqués.

« Bruxelles » (l’UE, donc) est-elle une machine à produire des normes dans tous les domaines comme on l'entend souvent dire? "Bruxelles" est une cible commode, mais l'UE n’est normative que dans les domaines de compétences qui lui ont été délégués par les États-membres à travers les différents Traités.

Certes ces domaines sont importants puisqu’à travers le marché intérieur européen on touche l’ensemble des productions qui sont consommées par les citoyens, et une bonne part des services auxquels ils ont recours, au moins dans le secteur marchand. Mais ces compétences ne couvrent pas tous les aspects de la vie collective : bien des secteurs relèvent toujours de compétences nationales. De plus, bon nombre de normes d'origine européenne doivent être adaptées à la législation nationale des Etats membres de l'UE, et la France a tendance au cours de cette transposition à rehausser les niveaux d'exigence d'origine.

Débattre de ce sujet, qui sera introduit par Jean-Jacques Smedts, peut sembler au premier abord aride voire rébarbatif, mais les normes, européennes ou pas, imprègnent profondément notre vie quotidienne!